Les agriculteurs, à titre personnel ou en tant que responsables ou adhérents de cuma, sont confrontés quotidiennement à l’utilisation de matériels agricoles, soit directement, soit en les mettant à disposition de stagiaires ou de salariés. Or, ce domaine des matériels agricoles est très encadré par diverses législations, en particulier pour des questions de sécurité, de déplacement sur route, de responsabilité et d’assurances. Les contrôles ne sont pas forcément fréquents. Par contre, en cas d’accident grave, les forces de l’ordre examinent tout détail qui pourrait être utile au juge, et les anomalies peuvent prendre une tout autre dimension.
Edition actualisée et augmentée
Le guide Entraid’ «Matériels et réglementation» a pour but de faire le tour des règles essentielles à connaître, pour les matériels les plus courants, et en se limitant à l’exploitation, la cuma et l’entraide (la prestation de service n’est pas traitée ici). Son ambition : pointer les cas où des règles s’appliquent, donner l’essentiel de ces règles et renvoyer aux textes de loi ou aux personnes ressource les plus accessibles. Deux éditions précédentes ont été publiées successivement, en 2008 et 2013, et sont épuisées. Celle-ci les complète et les actualise.
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