Néonicotinoïdes : l’Assemblée nationale dit «stop»

A l’issue d’un débat intense, l’interdiction des néonicotinoïdes a été votée par les députés, sans dérogation. Elle a néanmoins été repoussée en 2018.

Jeudi soir, l’Assemblée nationale a adopté en seconde lecture l’interdiction des néonicotinoïdes, une famille d’insecticides jugée nocive pour les pollinisateurs, l’environnement et l’homme. L’article 51 du projet de loi sur la biodiversité a été approuvé par 30 voix contre 28.

En 2013, l’Union européenne avait restreint leurs usages, à l’initiative de la France. Dans ce nouveau texte législatif, il est question d’aller plus loin en votant leur interdiction totale. Une évolution réclamée depuis longtemps par la profession apicole. «On recense aujourd’hui plus de 1100 études à charge contre les néonicotinoïdes, donc il faut arrêter de tergiverser», affirmait au Figaro, Gilles Lagneau, le président de l’Union nationale de l’apiculture française (Unaf).

Report au 1er septembre 2018

Ce point de vue a été entendu par les députés qui ont voté l’interdiction, qui plus est sans dérogation. Néanmoins, sa mise en œuvre a été repoussée au 1er septembre 2018. Un report salué par Stéphane le Foll, ministre de l’Agriculture. Sur BFM TV, celui-ci justifiait sa position en s’interrogeant sur l’existence d’alternatives pour les agriculteurs et en refusant des règles françaises «qui ne s’appliquent pas à d’autres pays européens». Au lendemain du vote, il a déclaré dans un communiqué de presse : «L’urgence est désormais l’évaluation des solutions de substitution.»

Sur ce sujet, le ministre de l’Agriculture s’est retrouvé en désaccord avec Ségolène Royal, la ministre de l’Environnement. Tandis que le premier avait envoyé une lettre aux députés pour les inciter à ne pas se prononcer en faveur de l’interdiction, la seconde s’est réjouie de l’issue des débats en rappelant, toujours sur BFM TV, que «les premières victimes sont les agriculteurs» .

L’Anses (1) a été saisie par Stéphane Le Foll pour «prendre les décisions qui s’imposent». Le ministre de l’Agriculture a ajouté que «sur la base de cet avis, la France saisira la Commission européenne afin que les restrictions éventuelles puissent s’appliquer dans l’ensemble de l’Union européenne».

Réactions en chaîne

Le monde agricole n’a pas tardé à faire entendre sa voix. « Cette décision doit être le signal d’un changement d’axe des politiques publiques en direction d’une véritable agroécologie paysanne », a réagi la Confédération paysanne dans La France agricole. Au contraire, Coop de France a regretté « une interdiction plus emblématique que rationnelle ». L’organisation représentative des coopératives agricoles a estimé que « l’interdiction des néonicotinoïdes conduirait à des impasses agronomiques ou des alternatives qui ne présentent pas de bénéfice pour les abeilles mais priverait les agriculteurs français de solutions efficaces pour lutter contre les ravageurs ».

Même constat pour l’AGPB(2), l’AGPM(3), la CGB(4) et la FOP(5), qui ont souligné que « pour les agriculteurs concernés, cette mesure vient handicaper gravement leur compétitivité, créant une nouvelle source de  distorsion de concurrence face à leurs voisins européens (…) ». Ces organisations comptent désormais sur le Sénat pour revenir en deuxième lecture à  « la rédaction équilibrée et pragmatique qu’ils avaient su trouver sur ce sujet »

Article mis à jour le 19 mars 2016. 

(1) Anses : Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail.
(2)  AGPB : Association générale des producteurs de blé et autres céréales
(3) AGPM : Association générale des producteurs de maïs
(4) CGB : confédération générale des planteurs de betteraves
(5) FOP : fédération française des producteurs d’oléagineux et de protéagineux

 

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