Capital social selon chiffre d’affaires

Le groupe a mis en œuvre un principe de calcul du capital social basé sur la réalité du chiffre d'affaires de chaque adhérent. Avec, en prime, une réflexion sur le fonctionnement économique de la cuma.

A la cuma de Sargel, le calcul des parts sociales est dorénavant basé sur le chiffre d'affaires réel de chaque adhérent.

En novembre 2015, l’assemblée générale de la cuma de Sargel, autour de Saint-Rome de Cernon (sud Aveyron), a validé une nouvelle méthode de calcul du capital social. La cuma est ainsi la première, dans le département, à mettre en œuvre une réforme initiée par la fdcuma. Le nouveau système, en substance, doit permettre de substituer à la classique gestion par matériel, un calcul basé sur le chiffre d’affaires réel de chaque adhérent. Un principe, indique le président, François Gayraud, qui apporte au total une gestion simplifiée et qui doit garantir une répartition plus équitable du capital social. «Les adhérents seront ainsi souscripteurs au plus près de leur activité. Jusqu’à présent, on ne répercutait pas une éventuelle sur-utilisation par rapport à un engagement de départ».

Un an du chiffre d’affaires de chaque adhérent

Nécessaire préalable à cette mutation : une remise à plat de l’ensemble du capital. «Nous avons procédé à un état des lieux, avec les parts sociales, matériel par matériel, de chaque adhérent, que nous avons fait signer pour que ce soit clair. Une simulation nous a ensuite permis d’effectuer un prévisionnel, à partir d’une moyenne basée sur trois ans d’activité passée, correspondant à la réalité du capital social revenant à chacun. Nous effectuerons une mise à jour, lissée sur trois ans, avec un appel de fonds si l’on constate un déficit ou un remboursement en cas de trop perçu, sur la base d’un tiers par an. La prochaine facture comprendra donc une ligne précisant la somme à régulariser. Nous avons fait le choix du ratio suivant : le capital social correspondant à un an du chiffre d’affaires de chaque adhérent » précise le trésorier, David Galtier.

De la trésorerie

Certaines réticences ont pu se manifester lors des discussions préalables, reconnaît Alain Marragou, ancien trésorier et cheville ouvrière de l’opération. «Un des principaux points d’achoppement concernait la prise en compte, dans le calcul du capital social, de la rémunération de notre salarié, qui intervient en service complet. Mais la discussion a permis de faire comprendre que la notion de service complet doit être intégrée au capital ». En définitive, estime François Gayraud, ce changement a permis de réfléchir au fonctionnement économique de la cuma. «Et de faire comprendre que le capital social c’est aussi de la trésorerie ».

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