Assurer le matériel en cuma n’est pas chose simple. D’abord, il faut estimer sa valeur. Si elle est supérieure à 50 000 euros, l’outil sera assuré de lui-même. En revanche, si ce montant est inférieur, il peut faire partie, selon les compagnies d’assurances, d’un pack “parc de matériels”. Ensuite, de manière générale, c’est le tracteur qui assure l’outil suivi. C’est donc, en général, l’assurance de l’adhérent qui doit être sollicitée en premier. Retour sur l’assurance du matériel en cuma et la règlementation à suivre.
La cuma, ce n’est pas de la loc’
Seulement, le cas des cuma est toujours litigieux. “Les compagnies d’assurances ne connaissent pas toutes le système des cuma et l’assimilent à de la location, explique Émilie Castang, animatrice à la frcuma de Bourgogne-Franche-Comté. Il ne faut donc pas hésiter à faire de la pédagogie auprès des agents.” Toutefois, il en va de la responsabilité du chauffeur. C’est avant tout à l’adhérent de préciser qu’il fait partie d’une cuma et de lister les matériels pour lesquels il est engagé.
Cependant, les cuma peuvent être bien assurées, si la réglementation n’est pas appliquée, l’adhérent sera en tort. “Le chauffeur est responsable, martèle l’animatrice. D’abord, c’est à lui de rendre le matériel dans le même état qu’il l’a trouvé. Enfin, l’âge du chauffeur et sa déclaration sont à respecter.”
Pour rappel, la conduite d’un tracteur seul ou accompagné d’un outil tracté, l’âge minimum est de 16 ans. En revanche, pour un télescopique ou un valet de ferme, c’est 18 ans. “Même bien assuré, si les prérequis de la réglementation ne sont pas respectés, l’indemnisation des sinistres reste impossible.”
Assurance du matériel en cuma, ça le connaît
Christophe Vandevoorde est agriculteur dans le Doubs et administrateur à la cuma du Val d’Usiers. C’est lui le responsable des contrats d’assurance pour la cuma. « Nous avons du matériel assuré en propre, mais nous avons également souscrit une assurance pour notre parc matériel, explique-t-il. Pour les plus petits outils. Chaque année, les cotisations augmentent. Alors chaque année, de son côté, il refait le point. C’est chronophage, mais source d’économies. Les assurances, qui ne connaissent pas forcément le système des cuma, peuvent se tromper. « Cette année par exemple, ma compagnie d’assurances avait ajouté des coûts qui n’avaient pas lieu d’être », souligne-t-il. Or, le matériel prend de la valeur ces derniers temps. « Il est donc judicieux d’avoir le contrat qui couvre correctement les matériels et de les sortir du pack “parc de matériel” si nécessaire », argumente-t-il.
« Lors d’un litige, d’une inattention ou d’accident, j’essaye de garder la tête froide, souligne l’agriculteur. J’essaie de bien détailler la déclaration : dans quel cadre ça s’est passé, qui est responsable, qu’est-ce que cela implique ? Je n’hésite pas à faire mes calculs, à consulter l’historique des sinistres de la cuma pour savoir quelle assurance solliciter. D’autant plus que les compagnies n’hésitent pas à se renvoyer la balle. Dans ce cas, il faut savoir être persuasif, ou s’adapter, et régler les dégâts à l’amiable. »
« Enfin, ajoute-t-il, et cela aussi est chronophage, j’assiste à toutes les expertises. Je demande, voire, j’exige qu’on me prévienne lorsque l’expert passe. Et comme j’en avais assez de me retrouver devant des experts automobiles, je sollicite parfois moi-même les experts que je connais. S’ils sont compétents, il n’y a aucun souci. Ils savent très bien comment s’est passé le sinistre. En revanche, j’insiste pour qu’ils gardent leur neutralité et qu’ils ne sachent pas ce que contient mon contrat d’assurance. C’est un droit en tant que client et je veille à ce qu’il soit bien appliqué.”
Pour plus d’information, retrouvez aussi ces articles sur www.entraid.com :
