Guide pratique réglementation 2022 : matériels, les règles essentielles à connaître
Entraid vient de publier en septembre 2022 un nouveau Hors-série sur la thématique de la réglementation sur les matériels agricoles. Plus de 60 pages d'informations qui font le tour des règles essentielles à connaître, pour les matériels les plus courants.
Les agriculteurs, à titre personnel ou en tant que responsables ou adhérents de cuma, sont confrontés quotidiennement à l’utilisation de matériels agricoles, soit directement soit en les mettant à disposition de stagiaires ou de salariés.
Or, ce domaine des matériels agricoles est très encadré par diverses législations, en particulier pour des questions de sécurité, de déplacement sur route, de responsabilité et d’assurances. Les contrôles ne sont pas forcément fréquents. Par contre, en cas d’accident grave, les forces de l’ordre examinent tout détail qui pourrait être utile au juge, et les anomalies peuvent prendre une toute autre dimension.
Ce guide pratique réglementation a pour but de faire le tour des règles essentielles à connaître, pour les matériels les plus courants, et en se limitant à l’exploitation, la cuma et l’entraide (la prestation de service n’est pas traitée ici).
Son ambition: pointer les cas où des règles s’appliquent, donner l’essentiel de ces règles, et renvoyer aux textes de loi ou aux personnes ressources les plus accessibles.
Quatre éditions précédentes ont été publiées successivement, en 2008, 2013, 2016 et 2019. Celle-ci les réactualise, et s’enrichit de quelques compléments sur les robots, les bâtiments d’exploitation et sur la prévention des accidents. Ce document pratique, qui ne vise pas l’exhaustivité, ne remplace en aucun cas la lecture des textes officiels en vigueur.
Pour recevoir ce guide pratique énergie, il suffit de s’abonner au magazine Entraid ici: Entraid septembre 2022.
54 l ENVIRONNEMENT les matériels et l’environnement
56 l MANUTENTION gros plan sur les engins de levage et de manutention
60 l HANGAR dans les locaux
62 l PULVÉ gros plan
65 l QUID questions subsidiaires
COUVERTURE DU GUIDE PRATIQUE RÉGLEMENTATION 2022
Couverture du guide pratique réglementation : matériels, les règles essentielles à connaître.
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